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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Classification opinions
… Préparation concentrée à base de protéines de lait constituée par 92 % en poids calculé sur … %), de cendres (moins de 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir en protéines diverses … (0,5 %). Ce produit est utilisé pour la fabrication de produits laitiers. Application de la RGI 1. Adoption : 2009 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2819
… Oxydes et hydroxydes de chrome. …
Explanatory notes
… 28.19 ‑ Oxydes et hydroxydes de chrome. 2819.10 ‑ Trioxyde de chrome 2819.90 ‑ Autres A.- … aux chromates du n° 28.41. Ce produit, de couleur orange ou rouge, déliquescent, à saveur caustique et acide, très …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.91
… Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.3 > 8514.31
… Fours à faisceau d’électrons …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2806 > 2806.10
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.1 > 2811.11
… Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.1 > 2811.12
… Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) …
Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires … isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11; b) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie … isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11; b) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou …Classification opinions
… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés … Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. …