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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.55
… Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25
… Machines à profiler à galets, à commande numérique …
Classification opinions
… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans … tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un dispositif de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… cm3, comportant une double cabine et une plate-forme de chargement séparée, montée sur un châssis distinct. La capacité totale de chargement (personnes, chauffeur inclus, et marchandises) est de 625 kg dont 350 …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres … ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres … d'effilochés (obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc.). Toutefois, les fibres provenant de matières … végétales qui, brutes ou sous certaines formes, relèvent du Chapitre 14 (en particulier le kapok), ne sont classées dans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80
… Autres machines, appareils et engins …
Classification opinions
… : 2385 x 3500 x 1400. Il est utilisé principalement pour le défrichage des terres agricoles et des forêts ainsi que pour … Il peut être également utilisé pour le déblayage de chantiers de construction, l’entretien des voies forestières … du verglas sur les routes. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 84) et 6. Application : 2022 A. Transmission B. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10
… De soie ou de déchets de soie …
Classification opinions
… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, … à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et …
Explanatory notes
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …
Classification opinions
… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant … ventilateur à moteur électrique pour la diffusion de l'air rafraîchi, mais ne comportant pas de dispositif spécialement … à évaporation pour le rafraîchissement de l'air , qui rafraîchit l'air grâce au phénomène produit par …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… volume d’air étanche, sont destinés à équiper les roues de chariots, voiturettes et engins similaires. Les bandes de … à cet effet. Les « flaps » sont destinés à protéger la chambre à air du contact de la jante métallique ou des … les bandages pleins ou creux fabriqués dans des matières du Chapitre 39, le polyuréthanne, par exemple ( Section XVII, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …