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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.20
… Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le … ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …
Explanatory notes
… pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le … ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, … s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, … n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués au paragraphe 1) ci‑dessus. Sont exclus de la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31
… A moteur électrique …
Classification opinions
… pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un moteur électrique et, accouplé à ce moteur, un treuil constitué par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.09 ‑ Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de thiourée 3909.20 ‑ Résines mélaminiques …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). - Pompes comportant un …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …