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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) . La présente position englobe les fibres … le filage ou le tissage) ou d'effilochés (obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc.). … obtenue subit alors l'opération du dégommage, qui a pour effet d'éliminer par divers procédés (généralement au moyen …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.70
… Clefs présentées isolément …
Section I > Chapitre 2 > Position 0203 > 0203.1
… Fraîches ou réfrigérées …
Section II > Chapitre 9 > Position 0901 > 0901.1
… Café non torréfié …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… , peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, … que les peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), par exemple le peroxyde de cyclohexanone …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à …
Explanatory notes
… ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à … en autres matières (+). 6804.10 - Meules à moudre ou à défibrer - Autres meules et articles … le plus souvent de grandes dimensions, servant à moudre, à défibrer, à broyer , etc., telles que les meules de moulin …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.10
… Meules à moudre ou à défibrer …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.83
… Sans dispositif de réfrigération …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.2
… Réfrigérateurs du type ménager …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2852 > 2852.10
… De constitution chimique définie …