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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et … pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter … dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et … pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter … nuances des diverses parties de l'œil humain (sclérotique, iris, pupille). Ces verres peuvent être à simple ou à double …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires … cerifera , dit palmier à cire) et consiste en une substance cireuse, de couleur verdâtre ou jaunâtre, plus ou moins …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages … en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base …
Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … avec le collagène. Il s'agit d'une réaction chimique irréversible, qui donne un produit stable à la chaleur, à la … appelée croûte, est d’une forme et d’une épaisseur irrégulières. On peut obtenir plusieurs couches à partir …Legal note
… ne comprend pas : a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); b) les … duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, … compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, … de silice, destinées à la fabrication de moules pour l'art dentaire ou la bijouterie, selon le procédé dit à cire perdue . Sont en outre couverts ici les pisés de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations … sous la forme d'une bouillie épaisse qui, placée dans une passoire ou bassine à fond percé de trous tombe en gouttes, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de … alpinistes ou les pompiers. Ils peuvent être autonomes, le circuit respiratoire étant alors alimenté par une bouteille …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters … (polyoxyméthylènes) : ce sont des polymères obtenus à partir d'un aldéhyde, d'ordinaire le formaldéhyde, et … obtenus à partir d'époxydes, de glycols ou de matières similaires et caractérisés par la présence de fonctions …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; … couvre les saucisses, saucissons et produits similaires, à savoir les préparations composées de viande, d'abats (y … comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou analogue de section ronde, …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …