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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.93
… D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm³ mais n'excédant pas 0,8 g/cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.10
… Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à …
Explanatory notes
… livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à … et œillets pour vêtements, chaussures, bâches, tentes, voiles, par exemple. B) Les rivets tubulaires ou à tige … la confection de bâches, tentes, courroies, articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie, par exemple, ainsi …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la …