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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même … absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… 7003.20 - Plaques et feuilles, armées 7003.30 - Profilés La présente position englobe toutes les variétés de verres dits coulés obtenues par les procédés du coulage ou …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les … apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le soufre sublimé, le soufre …Legal note
… de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les … apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le soufre sublimé, le soufre …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). 5911.10 ‑ Tissus, feutres et tissus … (par exemple la Note 1 e) de la Section XVI). Il convient toutefois de souligner que certains accessoires et … de la Section XVII, tels que les ceintures de sécurité, les revêtements intérieurs de carrosserie automobile, en forme, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …