Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2817 > 2817.00
… Oxyde de zinc; peroxyde de zinc …
Section V > Chapitre 26 > Position 2608 > 2608.00
… Minerais de zinc et leurs concentrés …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de …
Explanatory notes
… lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de … montés sur pontons, ainsi que les pontons manifestement conçus pour servir de soubassement à ces engins. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.70
… Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4419 > 4419.1 > 4419.11
… Planches à pain, planches à hacher et articles similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … elzasonan … embéconazole … emodepside … emtricitabine … encénicline … encéquidar … énérisant … enmétazobactam … énocitabine … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, …
Explanatory notes
… reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, … 8470.10 - Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et …Section II > Chapitre 10 > Position 1006 > 1006.30
… Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs … de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les …
Explanatory notes
… et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs … de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les … précédentes ou dans une autre position quelconque de la Nomenclature. L'expression machines et appareils de bureau …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813 > 3813.00
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices …