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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.30
… Distributeurs; bobines d'allumage …
Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.2 > 1212.21
… Destinées à l'alimentation humaine …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.30
… Papier sulfite d'emballage …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7602 > 7602.00
… Déchets et débris d'aluminium …
Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie … rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie … rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de … sorte de cannelure dans la partie située entre deux nœuds alternés. Les bambous bruts (même fendus, sciés …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres et … animales : ils sont surtout employés dans la préparation d'aliments pour animaux (biscuits pour chiens notamment), mais …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ … à l'exception de ceux du n° 2008.19 : 2008.91 ‑ ‑ Cœurs de palmiers 2008 .93 ‑ ‑ Canneberges ( Vaccinium macrocarpon, …Section V > Chapitre 26 > Position 2606 > 2606.00
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. …