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Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90

INN

… … sonépiprazole … sovaprévir … sparsentan … sulamsérod … surufatinib … susalimod … tanimilast … taprénépag … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59

INN

… … temsavir … ténofovir … ténofovir alafénamide … ténofovir amibufénamide … ténofovir exalidex … tépotinib … tésévatinib …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… 1. Appareils pour le chauffage électrique par surface des matières contenues dans … des fûts, réservoirs, canalisations, etc., dont l'élément chauffant est constitué par un tissu de verre sur lequel sont placées des résistances chauffantes isolées électriquement, conçus soit pour …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les … le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, …

Legal note

… ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les … le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… zirconium              -   0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris … et un outil de presse dans un espace clos de tous côtés sauf du côté où le matériau se déplace en prenant la forme …

Legal note

… zirconium              -   0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris … en poids ci‑indiquées :              -   0,08 % ou plus de soufre              -   0,1 % ou plus de plomb              …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc … articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à … être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc … articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à … être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… 1. Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format permettant son emploi en … du véhicule, les pellicules jouent le rôle de résistance chauffante, chauffent la surface du verre et éliminent le givre et la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… de lignes ou de points produits sur le papier par une tête chauffante (stylet chauffant) ou par une imprimante par points à aiguille chauffée, incorporée dans le télécopieur d'arrivée. Adoption …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ou en carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la … subi un autre traitement ne relèvent pas de ces positions, sauf dispositions contraires du n° 48.03. 4.‑   Dans le … par le procédé chimique au sulfate ou à la soude. 7.‑   Sauf dispositions contraires des libellés de position, les …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la … subi un autre traitement ne relèvent pas de ces positions, sauf dispositions contraires du n° 48.03. 4.‑   Dans le … par le procédé chimique au sulfate ou à la soude. 7.‑   Sauf dispositions contraires des libellés de position, les …

Section XI

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