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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par … généralement par déroulage. Pour cette opération, la bille de bois, qui est habituellement préparée par étuvage …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de … et bandes minces en plomb sont utilisées spécialement pour l'emballage (en particulier pour le revêtement intérieur des …Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides … similaires obtenus à partir de la houille. ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30
… Tracteurs à chenilles …
Classification opinions
… 1. Scooters et traîneaux à moteur, pour la neige, montés sur chenilles, comportant un siège pour le conducteur et conçus … engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs « nus » à chenilles comportant certains des éléments typiques …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de … - Plastifiés 3912.20 - Nitrates de cellulose (y compris les collodions) - Ethers de cellulose : 3912.31 - …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : 7007.11 - - De … du verre à glace ou à vitre jusqu'au point où il se ramollit mais sans se déformer. Le verre est ensuite …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, …
Explanatory notes
… en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, … EN MATIERES ISOLANTES OU COMPORTANT DE SIMPLES PIECES METALLIQUES D'ASSEMBLAGE (DOUILLES A PAS DE VIS, PAR …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, … baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. …
Explanatory notes
… et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de décapants ou de … baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. 8311.10 - Electrodes enrobées … position groupe les fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et autres formes sous lesquelles la …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …