Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 8906.10 - Navires de guerre … propres aux navires de guerre. 3) Les bateaux de sauvetage placés à bord des navires, ainsi que ceux qui sont … secours aux navires en détresse. Toutefois, les bateaux de sauvetage à rames relèvent du n° 89.03 . 4) Les bateaux …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou … reconstituées La présente position se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée … ou de culture ou en pierres gemmes de la présente position peuvent comporter des métaux précieux ou des métaux doublés …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les … ou de brochures 4905.90 - Autres La présente position couvre les globes (terrestres, lunaires ou célestes, par … graphique des particularités naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles (frontières, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le caoutchouc durci … ni compris dans d'autres Chapitres et notamment : les cuves, cuvettes, manches pour articles de coutellerie, poignées, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds … n°s 59.01 à 59.06 ), dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement sont perceptibles à l'oeil nu, étant entendu …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.90
… Autres ouvrages …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.9
… Autres ouvrages …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8 > 6811.89
… Autres ouvrages …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9
… Autres ouvrages …