… n'ont pas le caractère de ceintures ou ceinturons du n° 62.17 et sont destinées à faciliter certains travaux (ceintures … au dossier d'un siège de voiture sont classés au n° 94.01 . 17) Les couvertures et fourreaux de parapluies ou de … écussons et articles similaires des n°s 58.07 , 61.17 ou 62.17 . e) Les bandeaux (serre‑têtes) en …
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du …
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en … de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, … mantilles, voiles, voilettes et articles similaires 6117.80 - Autres accessoires 6117.90 - Parties La présente …
… a) Le saccharose, qui relève dans tous les cas du n° 17.01 . b) Le glucose et le lactose, qui relèvent dans tous les cas du n° 17.02 . c) Le maltose, isomère du saccharose qui relève …
… on peut citer les suivants : a) Saccharose ( n° 17.01 ), lactose, maltose, glucose et fructose ( n° 17.02 ). b) Alcool éthylique ( n°s 22.07 ou 22.08 … n° 29.17 d) Phtalylbutylglycolate de butyle (ester de …
… nucléaires irradiés et des fours à micro-ondes (n°s 84.17 ou 85.14, selon le cas); h) Des appareils … par circulation d'un fluide ou de vapeur dans les tubes. 17) Les appareils de chauffage ou de cuisson spécialisés … en matières céramiques ( n° 69.09 ) ou en verre ( n°s 70.17 ou n° 70.20 ). Les appareils distillatoires pour liquides …
… simplement en verrerie de laboratoire au sens du n° 70.17 . 9) Les détecteurs électroniques de fumée , pour … de brillantes irisations du verre observé dans l'appareil. 17) Les dilatomètres , pour la mesure des dilatations ou … simplement en verrerie de laboratoire au sens du n° 70.17 . 33) Instruments et appareils utilisés dans les …
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; … d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties La présente position couvre les …
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