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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… 1. Sacs de pique-nique isothermes portatifs, constitués par une … de 30 cm x 46 cm x 19 cm à 23 cm x 18 cm x 15 cm. Ces sacs sont munis de poignées ou de bandoulières en matières …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… circuler sur des chemins piétonniers et dans des lieux publics pour effectuer des achats, aller à la pêche, se … sur des sites (terrains de camping ou de loisirs, parcs d'attraction, hôtellerie, sites industriels) qui ne … sur des sites (terrains de camping ou de loisirs, parcs d'attraction, hôtellerie, sites industriels) qui ne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… de compactage et déposés dans des compartiments ou des bacs de stockage. Les récipients réutilisables ne sont pas … peut comporter jusqu’à trois unités de compactage et leurs bacs de stockage respectifs, y compris des bacs pour les bouteilles réutilisables. Application des RGI …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… et d’épis de maïs (support). Elle est conditionnée dans des sacs de 25 kg et doit être mélangée aux aliments à raison de … de calcium (support). Elle est conditionnée dans des sacs de 25 kg et doit être mélangée aux aliments à raison de …

Section VII > Chapitre 39

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… semi-remorques.  Le produit est conçu pour absorber les chocs et les secousses, isoler les vibrations et permettre … ou bus.  Le produit est conçu pour absorber les chocs et les secousses, isoler les vibrations et permettre …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les …

Legal note

… autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… et une écharpe rouge ornée d’étoiles ou de flocons de neige blancs et tient un cadeau à la main.  Sa tête est placée … de père Noël (bonnet rouge pointu avec bordure et pompon blancs) et tient un balai.  Sous la maison, deux pommes de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… est utilisée comme aliment de complément pour des porcs et conditionnée en sacs d’un poids net de 25 kg ou 800 kg. Application des RGI …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF). 3.-  Au sens des n°s 30.03 et 30.04 et de la Note 4 d) …

Legal note

… hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF). 3.-  Au sens des n°s 30.03 et 30.04 et de la Note 4 d) …

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