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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) … à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être …
Explanatory notes
… 30.04 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) … à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être … Soit sous un conditionnement de vente au détail en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques . Sont à considérer …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour … au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour … au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art … des dents, pour la fabrication de modèles ou pour d'autres usages dentaires et ils sont classés dans la présente …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour … (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. …
Explanatory notes
… stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour … la pointe des plumes et ayant pour but d’empêcher une usure trop rapide). Sont exclus de cette position : a) …Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …
Explanatory notes
… 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de … XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de … tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90
… Mélanges de jus …
Classification opinions
… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices (gingembre) , constitué de jus de concombre (30 %), de jus de céleri (20 %), de jus de pomme (20 %), de jus …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus … à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni …
Explanatory notes
… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus … à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures …
Explanatory notes
… de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures … par distillation de la houille, à l'abri de l'air, dans les usines à gaz ou dans les cokeries. C'est un mélange complexe … on parle parfois de « gaz de synthèse ». Ces mélanges sont obtenus, par un procédé spécial de craquage ou reformage …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° … à 20 %) pour permettre au produit obtenu de faire prise sous l'eau . La chaux hydraulique diffère, cependant, du …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). …