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Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.-  Au … fait soit par plantes entières (stalk cutting) à maturité moyenne, soit par feuilles individuelles (priming) selon …

Legal note

… effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.-  Au …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en … à l'alimentation ( exception faite de certains sangs, boyaux, vessies et estomacs d'animaux) et qui ne sont pas …

Legal note

… pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang … la gorge, le thymus (ris). 2) Ceux qui ne peuvent être employés que pour la préparation de produits … 41 s'ils sont impropres à l'alimentation humaine. Les boyaux, vessies et estomacs d'animaux autres que les …

Legal note

… insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par …

Legal note

… 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, … pourvu que le produit ne s'en trouve pas modifié), broyés, moulus, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, …

Legal note

… impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… combiné (modem) et des interfaces, permettant : - d'envoyer et de recevoir des télécopies et des messages … qui permet à l'utilisateur d'avoir accès à l'Internet, d'envoyer et de recevoir des courriers électroniques par le … infrarouge. Il est conçu pour être connecté à Internet au moyen d’une connexion filaire ou sans fil et à un …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits …

Legal note

… supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80

Classification opinions

… 1. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à moteur … kW, munis d'une pompe qui permet d'injecter une solution nettoyante liquide dans le tapis ou la moquette, cette … restaurants et écoles. Adoption : 1994 … 2. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à moteur …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les …

Legal note

… les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou …

Legal note

… par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou …

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