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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée ou rectangulaire : … minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n° 76.07 ). b) Les tôles ou bandes déployées, en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. … trouve à l'état presque pur dans le coton. La cellulose non dénommée ni comprise ailleurs, sous formes primaires, relève …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7220.12 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑ Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ … et les autres produits d'origine animale propres à la consommation humaine, non dénommés ni compris dans d'autres … duvets, poussières et autres impuretés afin de les rendre consommables. Dans cet état, ils se présentent généralement …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel … réaction chimique à catalyser. Ces préparations comprennent notamment : 1°) les catalyseurs radicalaires (solutions …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et poudre 1105.20 … et agglomérés sous forme de pellets Il s'agit ici de pommes de terre séchées, présentées sous forme de farine, de … position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un élément … dans la fabrication du papier carbone ou sont utilisés comme matière de charge dans l'industrie du caoutchouc. … et le graphite colloïdal ou semi‑colloïdal ( n° 38.01 notamment). e) Les charbons activés et les noirs …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …