… parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties et … d'après la matière constitutive : Chapitre 39 , Section XV , etc.). b) Les moteurs électriques pour appareils …
… manifestement des parties ou organes de machines ( Section XVI ). d) Les assemblages métalliques de la Section XVII , tels que le matériel fixe de voies ferrées et les …
… isolés intérieurement, mais ceux‑ci relèvent de la Section XV . Les tubes dont il s'agit consistent soit en une bande … les protéger contre la corrosion sont classés à la Section XV . Les pièces de raccordement consistent en manchons, …
… ainsi que les parties d'appareillage électrique ( Section XVI ) (les modèles en bois pour moules, du n°84.80 , par exemple). h) Les articles de la Section XVII (matériel de transport), notamment les pièces de …
… contre, présentés isolément , ils relèvent de la Section XV ( n°s 73.12 ou 73.15 généralement). Relèvent également … textiles ( n° 59.10 ). b) Les élingues ( Sections XI ou XV ). c) Les barres creuses pour le forage ( n° 72.28 ). …
… parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), sont également comprises ici les parties des … que parties de chaudières et relèvent donc de la Section XV. …
… suivent leur régime propre ( Chapitres 39 ou 48 ou Section XV notamment). d) Les bandes ‑papier ou cartes à … sont à classer par application de la Note 2 de la Section XVI (voir les Considérations générales du présent …
… de la Nomenclature (par exemple la Note 1 e) de la Section XVI). Il convient toutefois de souligner que certains … et parties en matières textiles des produits de la Section XVII, tels que les ceintures de sécurité, les revêtements …
… ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI 9013.20 ‑ Lasers, autres que les diodes laser 9013.80 ‑ … ou des machines, appareils ou instruments de la Section XVI. 6) Les fibroscopes à usage industriel. Les …
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