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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la … électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que …
Explanatory notes
… thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la … non, qui sont des réservoirs calorifugés contenant, placées généralement dans une gaine étanche des résistances …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … fosquidone … frovatriptan … ganétespib … gavestinel … gémifloxacine … gémilukast … girédestrant … golotimod … goralatide … bromure …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres … pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres … pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). … Les fusils et carabines de tir sportif ne possèdent généralement qu'un canon. Ces armes peuvent soit ne …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …