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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.20
… Bancs d'essai …
Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit …
Explanatory notes
… même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit … au revêtement des toitures, coupoles ou voûtes de bâtiment ainsi que, le plus souvent en association avec le béton, au … des baguettes de plomb à rainures renforcées parfois à l'aide de tiges de métal. Certains vitraux sont …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. … ni associés à des matières autres que le verre. C'est ainsi notamment que des plaques de propreté (pour portes, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011 > 7011.10
… Pour l'éclairage électrique …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… à point de fusion plus élevé. Le degré d'hydrogénation ainsi que la consistance finale du produit dépendent du … dans la composition des préparations de graisses alimentaires du n° 15.17, car l'hydrogénation provoque non … et le déplacement des esters peuvent être stimulés à l'aide d'agents catalyseurs. 2) Les graisses et …Section XV > Chapitre 80 > Position 8002 > 8002.00
… Déchets et débris d'étain …
Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à … , concentrées, désucrées, traitées chimiquement ou non, ainsi que la masse écumeuse appelée mousse de relargage ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …