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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1
… Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.50
… Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et … ne soient pas reprises dans d'autres positions de la Nomenclature , la présente position comprend : A) Les …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et … brun‑orangé (terre de Sienne brûlée). 3) La terre d'Ombre brune et la terre d'Ombre brûlée, brun foncé. 4) …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ … ne sont ni dénommés ni compris dans une autre partie de la Nomenclature. Y sont inclus : A) Les linters de coton. …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.2 > 2620.21
… Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs … et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des …
Explanatory notes
… 48.20 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs … et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits …