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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, …
Explanatory notes
… ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, … D'ARPENTAGE OU DE NIVELLEMENT Ces appareils et instruments sont utilisés, en règle générale, sur le terrain, soit pour …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8
… Ne contenant pas d'amiante …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813 > 6813.8
… Ne contenant pas d'amiante …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques … sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de …
Explanatory notes
… en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques … sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du …
Explanatory notes
… de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du … et toutes les pierres concassées (y compris des mélanges de différents types de pierres), des types généralement … routes, des voies ferrées ou autres ballasts. Elle couvre également les matériaux de construction de rebut et les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, … électromagnétique ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
… Additionnés d'aromatisants ou de colorants …