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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Français
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Russian
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462 résultats pour "台湾国立台中教育大学文凭毕业证怎么买到<网址:zjw211.com>香港东使用假的高中毕业证参加成人高考-斯普林菲尔德学院在读证明办理<网址:bzw985.com>特尔尼音乐学院本科成绩单bs"
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99
Classification opinions
… et les arômes sont libérés et uniquement la nicotine est
absorbée
par la muqueuse de la gencive. Ce produit est à …
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Section II > Chapitre 13
Explanatory notes
… d'huiles essentielles et les préparations à base de
substances
odoriférantes des types utilisés pour la …
Legal note
… d'huiles essentielles et les préparations à base de
substances
odoriférantes des types utilisés pour la …
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Section VI > Chapitre 34
Explanatory notes
… de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres
substances
(désinfectants, poudres abrasives, charges, …
Legal note
… de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres
substances
(désinfectants, poudres abrasives, charges, …
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Section XV > Chapitre 75
Explanatory notes
… autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-
Nonobstant
les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …
Legal note
… autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-
Nonobstant
les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …
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Section II > Chapitre 7
Explanatory notes
… ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres
substances
servant à assurer provisoirement leur …
Legal note
… ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres
substances
servant à assurer provisoirement leur …
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Section XV > Chapitre 76
Explanatory notes
… totale en poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.-
Nonobstant
les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …
Legal note
… totale en poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.-
Nonobstant
les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …
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Section IV > Chapitre 16
Explanatory notes
… 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait
abstraction
des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …
Legal note
… 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait
abstraction
des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …
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Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10
Classification opinions
… glycol, chlorure de sodium, acide citrique, alcool, parfum,
substances
aromatiques et excipients. Le produit est …
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Section XI
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Section XX > Chapitre 95
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