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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux …
Classification opinions
… de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz …
Explanatory notes
… des dispositifs optiques de lecture. Ils peuvent également transmettre à distance l'information recueillie par … différentiel (à flotteur, à membrane, à tore oscillant, à transmetteur de pression différentielle, à transducteur débitmétrique, etc.). 2) Les dispositifs …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 - A source extérieure d'électricité … électriques de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… Outre le graphite artificiel de qualité ordinaire, on trouve : a) Le graphite artificiel de pureté nucléaire, … ou moins par atome. Ce produit ayant une teneur très basse en cendres (20 parties par million ou moins) est … n° 27.04 ). c) Le graphite artificiel à surface rectifiée, travaillé au tour, à la perceuse, à la fraiseuse, etc., …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et …
Explanatory notes
… orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre … cylindre est remplacé par un disque en tôle métallique avec trous ou reliefs représentant les notes du morceau à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, …
Explanatory notes
… sont à considérer comme fours ou appareils pour le traitement thermique des matières au sens du n° 85.14 . Sont … Joule provoqué par la résistance à un courant électrique traversant les pièces à souder. Les pièces ainsi chauffées … par point simple, qui comprennent les pinces à souder avec transformateur séparé ou incorporé; les machines à souder à …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… sont montées sous la lentille optique de l’appareil : trois LED rouges et cinq LED jaunes, ainsi qu’un dispositif … en matières plastiques. La table permet à l’utilisateur de tracer le contour d’une image sur un papier à dessin aussi … le papier sous lequel l’image à copier a été placée, à travers la surface de couverture translucide éclairée par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même …
Classification opinions
… à un vidéoprojecteur et à une machine automatique de traitement de l’information par le biais d’une connexion … du stylo, tout comme les capteurs de pression et d’image, transforme la trajectoire et l'image créées par le stylo en fichiers …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même … imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de …
Explanatory notes
… 59.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même … de la force. Ces tissus, dont les largeurs sont très diverses, sont ordinairement fabriqués par tissage ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et …