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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous …
Explanatory notes
… obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous … obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes » , par exemple). Le présent groupe comprend une série de … en grains (y compris les grains brisés). C'est ainsi, par exemple, que le riz précuit ayant subi une cuisson complète …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des …
Explanatory notes
… de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s … d'un phénomène électrique (résistance ou capacité par exemple) ou utilisant les ultrasons. Les jauges à … dans une installation (de chauffage à eau chaude, par exemple). Ces appareils comprennent essentiellement un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, …
Explanatory notes
… (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, … similaires. 1) Préparations modifiant le toucher , par exemple : les produits assurant le raidissement , en général … définie qui comportent au moins deux groupes réactifs, par exemple, des combinaisons de bis‑(hydroxyméthyle) ainsi que …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par …
Explanatory notes
… d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par … d'autres industries. Leur composition est généralement très complexe; on y rencontre notamment des alcools, des … d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues. Ces produits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser …
Explanatory notes
… appareils à friser, chauffe‑fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser … chauffants agissent sur une masse solide (briques, par exemple) ou liquide qui accumule la chaleur produite et la … agissent sur un liquide en circulation (huile, par exemple) qui irradie ensuite la chaleur dans l'atmosphère …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions …
Explanatory notes
… et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions … par les méthodes habituelles (rivetage, boulonnage, par exemple), mais encore par collage au moyen de résines synthétiques, par exemple. En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; …