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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images …
Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra 1509.30 ‑ … par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius . B) L’ huile d’olive vierge , qui … présente une couleur jaune clair, est dépourvue de toute odeur ou saveur spécifiques et peut être propre à la …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la … exemplaire étant daté (même avec la simple indication d'une période de l'année, printemps 1996 , par exemple), et … particulières : législation, finance, commerce, médecine, mode, sports, etc.; dans ce dernier cas, ils peuvent être …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des … (CCl 3 CHO). Anhydre, c'est un liquide incolore, mobile, d'odeur pénétrante, employé comme somnifère. L'hydrate de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la … 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces … faire le tour (statues, bustes, hermès, sujets, groupes, reproductions d’animaux, etc.) et les hauts‑reliefs et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés … utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …