Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.40
… Autres remorques et semi-remorques …
Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en … la dolomie concassée pour servir au bétonnage ou à l’empierrement des routes ou comme ballast pour voies ferrées …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou … ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique appliqué à seule fin de faciliter la …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, … congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, … , Hiatellidae , Mactridae , Mesodesmatidae , Myidae , Semelidae , Solecurtidae , Solenidae , Tridacnidae et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2
… Statuettes et autres objets d'ornement …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits … pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la … sur laquelle est monté le fusible, qui se visse ou s'emboîte sur le support de façon à établir la connexion. Sont … la masse ( n° 85.47 ), ainsi que les fusibles prêts à l'emploi en l'état, tels que les tronçons de fils munis …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …
Explanatory notes
… de languettes, de crochets ou autres dispositifs d’emboîtement et qu’ils sont destinés à être juxtaposés sans … assez épais pour le revêtement intérieur de broyeurs à émaux et appareils analogues). La résistivité et la … marbrés, etc.), être poulurés, cannelés, striés, vernissés, émaillés, etc., sans cesser d’appartenir à la présente …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées … synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7104.10 - … précieuses extraites de la croûte terrestre (rubis, saphir, émeraude, diamant quartz piézo-électrique par exemple); ou … de microphones, de haut-parleurs, d'instruments d'émission ou de captage des ultra-sons, d'oscillation à …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises …