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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées … analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des …
Explanatory notes
… non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées … analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des … 3301.25 - - D'autres menthes 3301.29 - - Autres 3301.30 - Résinoïdes 3301.90 - Autres A. Huiles essentielles, y …Section VIII > Chapitre 41
Explanatory notes
… peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou … reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : I) …Legal note
… ou 67.01, selon le cas); c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils … peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou …Section XX > Chapitre 95
Explanatory notes
… similaires du n° 83.06; m) les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques … à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour …Legal note
… similaires du n° 83.06; m) les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques … à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
Explanatory notes
… oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.11 - - Monoéthanolamine et ses sels 2922.12 … éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.21 - - Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels … de ces produits : 2922.39 - - Autres - Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); … même conditionnés pour la vente au détail : 3402.31 - - Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels … de graisses, d'huiles végétales (triglycérides) et d'acides résiniques; des sulfates et sulfonates d'alcool gras; …Section III > Chapitre 15
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires …