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Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).          B)  … la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).          B)  … la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche 1702.19 - ‑ Autres 1702.20 ‑ Sucre et sirop … poids de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche. Aux fins du calcul du pourcentage en poids de … lactose anhydre calculé sur matière sèche, sont exclus (ils relèvent généralement du n°  04.04 ).        Le lactose …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Section XI > Chapitre 54

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… notamment : Les camions et camionnettes ordinaires (à plateau, bâchés, fermés, etc.), les voitures de livraison de … surbaissée et rampes d'accès pour le transport de matériel lourd (chars de combat, engins de levage ou de terrassement, transformateurs …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

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