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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires … ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ Autres houilles 2701.20 ‑ Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ Figues 0804.30 ‑ Ananas 0804.40 ‑ Avocats …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide … addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note … forme de cristaux bruns ou sous d'autres formes solides, cette coloration étant due à la présence d'impuretés. Leur …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et … en toutes matières. La présente position couvre les serviettes et tampons hygiéniques, les couches et langes et … contenus dans le cœur absorbant. La forme des articles de cette position est généralement conçue pour être ajustée au …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties … telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, criss, … lame mobile normalement logée à l'intérieur de la poignée; cette lame peut alors être sortie et verrouillée en position …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres … par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que … signaler les obstacles à la navigation, etc. 8) Les flotteurs de relevage utilisés pour le renflouement …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le … deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II. Les parties des voitures …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : … l’ébonite, la stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, indépendamment des bouts et tuyaux, les … accessoires des articles ci-dessus, tels que cure-pipes, nettoie-pipes, etc., qui suivent leur régime propre. b) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 … 7324.29 ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non … bassins de pieds, éviers, lavabos, fontaines lave‑mains, cuvettes, porte‑savons, porte‑éponges, bassins pour douches …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …