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Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et … A)   Sous les n°s 86.01 à 86.03, les véhicules de tous genres engendrant le mouvement, tels que locomotives, …

Legal note

… à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et …

Section XVI > Chapitre 84

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… de traitement de l'information où les données peuvent être enregistrées, travaillées, éditées, etc. au moyen de … (CCD) et conçu suivant la technologie des caméscopes. Il enregistre, traite et met en mémoire les images sous forme … La mémoire à semi-conducteurs de cet appareil peut enregistrer jusqu'à 96 images fixes en couleurs. Les images …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme …

Legal note

… du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… à froid. La pièce de fabrication est une barre métallique enroulée dont l'extrémité a été auparavant préparée. … un entraînement vertical et ne peut être utilisée que pour l'enroulage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres … pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés ou encore enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres …

Legal note

… broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… également d'utiliser des CD audio ou informatiques et d'enregistrer des fichiers audionumériques. Application de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… pour le traitement symptomatique de divers types de toux, d’enrouement et de maux de gorge. Application des RGI 1 et … de maïs soufflés (gonflés jusqu’à un diamètre de 2 cm), enrobés d’une couche inégale de caramel, d’une teneur en …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… 1. Produit enrobé de chocolat , se présentant sous la forme d'un dôme … blanc … 3. Confiseries au chocolat (chocolat au lait enrobé d'un glaçage de sucre) , emballées dans deux sachets, … de cacahuètes entières (23 %) et de chocolat au lait (48 %) enrobées d'un glaçage de sucre, présentées dans un récipient …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires …

Legal note

… de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires …

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