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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à clavier, autres que les … dont ils sont munis puissent émettre des sons de faible amplitude, être joués dans des conditions normales …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives …
Classification opinions
… 1. Perceuse-visseuse électrique pour emploi à la main , conçue aussi bien pour le perçage que … inverseur du sens de rotation, et variateur de vitesse, par exemple), tous les éléments étant logés dans un boîtier …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se rapporte à un ensemble … (pour expérience de dilatation), le disque de Newton (recomposition de la lumière solaire). 2) Les modèles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.40
… Compacteuses et rouleaux compresseurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.2 > 8470.21
… Comportant un organe imprimant …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1 > 2932.19
INN
… blarcamésine … cantharidine … empagliflozin … éribuline … exalurène … furomine … milataxel …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette … n°s 93.01 à 93.03 et les armes blanches du n° 93.07 . Elle comprend entre autres : 1) Les matraques, assommoirs, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques …