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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7217 > 7217.30
… Revêtus d'autres métaux communs …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922 > 3922.10
… Baignoires, douches, éviers et lavabos …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.10
… De lapins ou de lièvres …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles …
Explanatory notes
… de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles … de tous genres , servant à la parure ou au maintien des cheveux. 3) Les barrettes et articles similaires servant … pas des accessoires ou des garnitures de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les …
Explanatory notes
… percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les … percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matières, autres que les tours (y compris les … et d'un mouvement de pénétration (mouvement d'avance). Relèvent également de cette position les machines à percer …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.10
… Eviers et lavabos en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.4 > 8425.41
… Elévateurs fixes de voitures pour garages …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215 > 7215.50
… Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.6
… Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.20
… Barres simplement obtenues ou parachevées à froid …