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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21

Classification opinions

… les Avis 2309.90/6, 2936.28/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70

Classification opinions

… cystoscopie ou dans le cadre des échographies. Adoption : 1997 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90

Classification opinions

… les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.28/1. Adoption : 1997 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : 1971 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

Classification opinions

… munis d'aucun dispositif mécanique ou thermique. Adoption : 1977 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… dossier et éventuellement l'appui-tête du siège. Adoption : 1997 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… mm au minimum. Voir également l'Avis 9503.00/6. Adoption : 1970 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50

Classification opinions

… l'oreille droite et l'oreille gauche de l'élève. Adoption : 1970 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… publicitaires, de motifs décoratifs, etc. Adoption : 1963 + 1977 …

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