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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 2 x 4 pieds encastrables dans un faux-plafond à panneaux. Ces panneaux LED sont sertis dans un coffret fait … d’une lentille prismatique acrylique alimentée par une source de courant constant à basse tension. Ils … à une prise de courant ou directement sur le secteur. Ces lampes sont conçues pour une fixation sur un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.8 > 8406.82
… D'une puissance n'excédant pas 40 MW …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.10
… Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.10
… Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.61
… D'une puissance n'excédant pas 75 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.11
… D'une puissance n'excédant pas 75 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.21
… D'une puissance n'excédant pas 650 kVA …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2 > 2204.21
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …