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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
Explanatory notes
… même conditionnés pour la vente au détail : 3402.41 - - Cationiques 3402.42 - - Non-ioniques 3402.49 - - Autres … que, mélangés à de l'eau à la concentration de 0,5 % à la température de 20 °C et ensuite laissés au repos pendant une … transparent ou translucide ou une émulsion stable, sans séparation des substances insolubles (voir la Note 3 a) du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, …
Explanatory notes
… 84.18 ‑ Réfrigérateurs, congélateurs conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, … pour la production du froid - Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; … I.- REFRIGERATEURS, CONGELATEURS CONSERVATEURS ET AUTRES MATERIEL, MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRODUCTION DU FROID …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, … huiles minérales 1.‑ Additifs pour huiles brutes . Cette catégorie englobe les anti‑corrosifs qui sont ajoutés aux … Leurs composants actifs sont généralement des substances de nature aminée, dérivés de l'imidazoline surtout. 2.‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse …
Explanatory notes
… magnétiques qui peuvent être utilisées comme force attractive ou répulsive. 2) Aimants permanents et … des dispositifs, de forme variable, qui utilisent l'attraction magnétique pour maintenir les pièces sur les … dans le champ magnétique de laquelle une armature se meut, attirée quand le courant passe et repoussée par un ressort …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 …
Classification opinions
… 1. Pizza non cuite composée d'un fond de pâte pour pizza et d'une garniture. La pizza, d'un poids net … de Paris, bœuf (4,7 % en poids), oignons, purée de tomate, huile végétale (olive), levure, sel, sucre, poudre à … minutes (four préchauffé) ou 20 à 25 minutes (four froid). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
Explanatory notes
… les crèmes de protection destinées à prévenir les irritations de la peau; les gels administrables par …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans … de cristaux bruns ou sous d'autres formes solides, cette coloration étant due à la présence d'impuretés. Leur teneur … ou sous la forme de petits cubes, de pains, de plaques, de bâtons ou en morceaux réguliers moulés, sciés ou coupés. …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …