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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous …
Explanatory notes
… brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous … autres que les brillants pour métaux 3405.40 ‑ Pâtes, poudres et autres préparations à récurer 3405.90 ‑ Autres …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à …
Explanatory notes
… machines‑outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à … à emboutir, à estamper ou à poinçonner 8207.40 ‑ Outils à tarauder ou à fileter 8207.50 ‑ Outils à percer 8207.60 ‑ … opérations d'emboutissage, d'estampage, de poinçonnage, de taraudage, d'alésage, de filetage, de fraisage, de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
Explanatory notes
… habituellement préparée par étuvage ou trempage dans l’eau chaude, tourne autour de son axe contre le couteau de la … préparée par étuvage ou trempage dans de l'eau chaude, à l'action d'un couteau animé d'un mouvement de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et … valves se répartissent en trois catégories : ceux à cathode chaude, dans lesquels la cathode doit être chauffée pour …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. …
Explanatory notes
… utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. 4115.10 - Cuir reconstitué, à base … utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir I) C uir reconstitué Ce groupe ne … et fortement comprimés. 3) Par traitement, à l'eau chaude, des rognures et déchets de cuir, qui sont réduits en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également … acier, dans lesquels circule l'eau ou la vapeur venant de chaudières. Les radiateurs de l'espèce peuvent être … l'effet combiné d'un radiateur dans lequel circule de l'eau chaude ou froide et de bouches (buses), par lesquelles passe …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, …
Explanatory notes
… de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, … ou à pédale. 8205.10 ‑ Outils de perçage, de filetage ou de taraudage 8205.20 ‑ Marteaux et masses 8205.30 ‑ Rabots, … interchangeables (forets, mèches, coussinets de filières, tarauds, etc.) destinés à être montés sur l'outillage de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux …
Explanatory notes
… 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux … au fer 3212.90 - Autres A.- PIGMENTS (Y COMPRIS LES POUDRES ET FLOCONS METALLIQUES) DISPERSES DANS DES MILIEUX …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. …