Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non … non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7104.10 - Quartz piézo-électrique … les mêmes usages que les pierres gemmes naturelles des deux positions précédentes et consistant : A) En pierres dites …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une … Clefs présentées isolément La présente position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est … électriques (pour portes extérieures d'immeubles, pour ascenseurs, notamment). Ces serrures peuvent fonctionner par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres … pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres … pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. 3702.10 - Pour rayons X - Autres pellicules, non perforées, …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2104 > 2104.10
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.30
… Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances … les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. …