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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
… Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main …
Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux … préparations cosmétiques ( Chapitre 33 ); e) les pisés de dolomie(n° 38.16 ); f) les pavés, …Legal note
… la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits … préparations cosmétiques ( Chapitre 33 ); e) les pisés de dolomie(n° 38.16 ); f) les pavés, … ou revêtements de bâtiments (n° 68.03 ); g) les pierres gemmes (n°s 71.02 ou 71.03 ); h) les …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑ … du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du …Legal note
… Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, … du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du … métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑ Outre les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508
… Aspirateurs. …
Explanatory notes
… 85.08 - Aspirateurs. - A moteur électrique incorporé : … 8508.70 - Parties Sous réserve de la n ote 1 d) du présent Chapitre, la présente position couvre les aspirateurs de … tels que les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs multifonctions, etc. Les aspirateurs …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles … de tapis destinés à être placés au milieu du plancher des pièces ou sur un escalier), de passages ou de couloirs, de …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, … a) les articles du Chapitre 25; b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts … g) les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47; h) les petites …Legal note
… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du … outils et parties d'outils du Chapitre 82; f) les pierres lithographiques du n° 84.42; g) les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47; h) les petites …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et …