Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution … ou à la lumière, décomposables par la chaleur. Il sert en galvanoplastie, en photographie, dans la teinture et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, … permettent, en laissant s'écouler les fluides (liquides, gaz, vapeurs, matières visqueuses) ou au contraire, en les … machines. 16) Les têtes de siphon pour bouteilles d'eau gazéifiée. 17) Les dispositifs à pression pour l'ouverture …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. - Panneaux de densité moyenne … d'autres matières lignocellulosiques (par exemple, de la bagasse ou du bambou) défibrées. Les fibres qui constituent … résistants aux insectes, incombustibles ou résistants à la propagation des flammes. Les panneaux de fibres peuvent se …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y … ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 9010.10 ‑ Appareils … pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes 9010.60 - Ecrans pour projections 9010.90 ‑ … le procédé des vapeurs d'ammoniaque. II.‑ NEGATOSCOPES Les négatoscopes servent essentiellement à examiner des clichés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y …
Explanatory notes
… ou jeton, tels que ceux qui sont utilisés dans certaines gares pour le dépôt des bagages ou dans certaines salles de … des types utilisés dans les stations-service ou les garages ( n° 84.13 ). c) Les bascules ( n° 84.23 ). d) … cinématographique ( Chapitre 90 ). k) Les compteurs de gaz ou d'électricité ( n° 90.28 ). l) Les appareils pour …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du …
Explanatory notes
… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du … et pistolets basés sur le même principe, mais utilisant des gaz comprimés autres que l'air sont également classés ici. 5) Les armes similaires …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, …