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Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… germée (malt) et le malt grillé ou torréfié (voir la Note explicative du n° 11.07 ). b)    L'orge grillée ou torréfiée … les autres déchets de brasserie ( n° 23.03 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1003.10 Au sens du n° 1003.10, l'expression de semence couvre seulement l’orge qui est …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… et articles similaires du type de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 . 2)    Les aiguilles à … les grilles de haut‑parleurs, comme protection anti‑explosive pour le transport et l'entreposage de liquides …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ) ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 2306.41 En ce qui concerne l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur … à la Note 1 de sous-position du Chapitre 12 et à la Note explicative du n° 12.05. …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… celle des produits en liège naturel énumérés dans la Note explicative du n° 45.03. Toutefois, bien qu'il soit rarement … Le liège aggloméré peut en outre être utilisé comme joint d'expansion dans l'industrie de la construction et pour la … filtres. En ce qui concerne les exclusions , voir la Note explicative du n° 45.03. ______________________ …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… et autres articles du genre de ceux décrits dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5)    Les articles de … tous autres ouvrages de la nature de ceux visés aux Notes explicatives des n°s 73.25 et 73.26. 9)    Les anodes …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… obtenues par l'action de l'air comprimé, de la vapeur, par l'explosion d'une cartouche, etc., sur un chariot ou sur un …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux … la surface glacée telle que mentionnée dans la Note explicative du n°  73.04 . En ce qui concerne la distinction … pour cadres de bicyclettes ( n° 87.14 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 7306.11, 7306.19, 7306.21 …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… produits de l'espèce dont la teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excède pas 10 %. … des amidons ou fécules d'une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, excédant 10 % ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… d'être autopropulsés. Les dispositions des Notes explicatives du n ° 84.30 relatives aux appareils …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705