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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.14
… Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.13
… Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, … germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, … germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. ‑ Grains aplatis ou en flocons : … comprend tous les produits non préparés provenant de la mouture et du traitement des céréales, à l'exclusion des …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et …
Explanatory notes
… talonnettes ou coussinets (généralement en caoutchouc mousse et qui n'occupent que l'endroit où repose le talon du … sont des articles conçus pour recouvrir une plus ou moins grande partie de la jambe; nombre d'entre eux peuvent … de jambières. Comme articles similaires, on peut citer les molletières (y compris les bandes molletières), les articles …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.9 > 2620.91
… Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou … ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou … sous forme de poudre blanche ou jaunâtre ou brune selon le mode d'obtention et la variété d'amidon ou de fécule … traités thermiquement de façon à obtenir une masse plus ou moins gélatineuse qui est ensuite séchée et réduite par …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, …