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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les … sur l'électricité), la machine d'Atwood (pour démontrer les lois de la pesanteur), les hémisphères de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des … n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, …
Explanatory notes
… à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou … produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques …
Explanatory notes
… ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à … prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …