Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …