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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par … et leurs parties 9402.90 ‑ Autres A.‑ MOBILIER POUR LA MEDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU L'ART VETERINAIRE …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, … - Autres La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note … ou les portes coulissantes des types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs …
Explanatory notes
… automatiques, y compris leurs avant foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation … Le charbon finement broyé est incorporé par un mécanisme distributeur dans la veine d'air comburant soufflé …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de … les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le transport des invalides (malades, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. …
Explanatory notes
… ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs … rubans comportent généralement des dispositifs d’accrochage métalliques et servent à imprimer une courbe qui matérialise …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres … du lait caillé lorsque, pour le reconstituer, il est mélangé à de l'eau. Indépendamment des additifs mentionnés dans les Considérations générales du présent …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries …
Explanatory notes
… grilles de ventilation, treillis pour plafonnage en fils métalliques recouverts aux points d'intersection de … Sont, entre autres, exclus de la présente position, même s'ils concourent à la construction, les tuyaux et …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en …Legal note
… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en … et les coffres‑forts du n° 83.03; e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …