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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …
Explanatory notes
… XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les … complexe et dont la présence dans l'organisme des animaux ou des plantes est indispensable pour leur équilibre fonctionnel et l'harmonieux développement de leur vie. Elles ont principalement une …Section XV > Chapitre 75
Explanatory notes
… * Le nickel est employé principalement pour l'obtention de nombreux alliages et, notamment, d'aciers alliés, comme métal de recouvrement pour d'autres métaux (par dépôt électrolytique généralement) et comme …Legal note
… les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité …
Explanatory notes
… 85.44 ‑ Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité … et autres conducteurs électriques coaxiaux 8544.30 ‑ Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de … 9504.90 ‑ Autres Parmi les articles repris dans la présente position, on peut citer : 1) Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. ‑ Autres acides … ‑ ‑ Autres Cette position groupe les acides et anhydrides minéraux et les autres oxydes des éléments non métalliques. On indique, ci‑après, les principaux, d'après les éléments non métalliques de base (* …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et … Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 : 6907.21 - - D’un … que ceux du n° 6907.40 6907.40 - Pièces de finition La présente position couvre un ensemble de produits céramiques …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
Explanatory notes
… porté sur une autre veste ou un veston; b) les panneaux (au moins deux frontaux et deux dorsaux) dont est constitué l'extérieur de la veste ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, … coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux …