… la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du n° 19.05; e) les préparations alimentaires composites … volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de sous ‑positions. 1.‑ Au sens du …
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… la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du n° 19.05; e) les préparations alimentaires composites … volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de sous ‑positions. 1.‑ Au sens du …
… Chapitre ne comprend pas : a) le sang animal du n° 05.11; b) les produits de constitution chimique … soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : a) les produits ci-après : 1) le …
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… Chapitre ne comprend pas : a) le sang animal du n° 05.11; b) les produits de constitution chimique … soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : a) les produits ci-après : 1) le …
… encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05); e) les papiers et cartons sensibilisés … m) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica appliqué sur papier ou carton (n° 68.14); …
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… encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05); e) les papiers et cartons sensibilisés … m) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica appliqué sur papier ou carton (n° 68.14); …
… cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières … dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire …
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… cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières … dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire …
… pas : a) les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11); b) les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, …
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… pas : a) les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11); b) les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, …
… le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre … non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11); b) les produits obtenus à partir du …
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… le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre … non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11); b) les produits obtenus à partir du …
… c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02); d) les graisses animales autres que … au n° 05.11 . Ceux qui sont repris sous 2) relèvent du n° 05.10 s'ils sont à l'état frais, réfrigéré, congelé ou …
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… c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02); d) les graisses animales autres que …
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