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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule … côte. Il est doté d'un système de capteurs comprenant cinq gyroscopes en silicium à l'état solide, d'un système de … deux batteries rechargeables. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 + 2016 … 2. Engin à deux roues, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe … delta. III.‑ AUTRES VEHICULES AERIENS, NON CONÇUS POUR LA PROPULSION A MOTEUR Relèvent notamment de ce groupe les …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières … 3 3606.90 - Autres I.- FERROCERIUM ET AUTRES ALLIAGES PYROPHORIQUES SOUS TOUTES FORMES Les alliages pyrophoriques …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de … Le sang animal préparé à des fins thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic en est exclu ( n° 30.02 ). 4) La cochenille et les insectes similaires, impropres à l’alimentation humaine . La cochenille est un …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
Explanatory notes
… en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique … de laboratoires autres que de photographie, de salles d'opérations, etc.). D) Les cuves pour le lavage des épreuves … cinématographiques (machines à tirer à système optique) . 4) Les machines à truquer . 5) Les tables …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires …