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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… 3)    Les patrons de vêtements, faits généralement de toile raide; ils affectent la forme de diverses parties du … étant alors, dans ce dernier cas, assemblées par couture suivant la forme du vêtement. 4)    Les drapeaux, étendards, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… Sous-Chapitre IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont compris … des composés à fonctions azotées, tels que : amines, amides, imides, à l'exclusion des composés dont les groupes nitrés …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

…        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. … de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas … de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe les …

Legal note

…        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. … également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, … de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas …

Section I > Chapitre 2

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… notamment, à ce groupe :        1)    Tétrahydrofuranne . Liquide incolore.        2)    2-Furaldéhyde (furfural)* . … des céréales ou les balles florales de celles-ci avec l’acide sulfurique. C’est un liquide incolore, d’une odeur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe un … d'articles métalliques d'outillage ou de coutellerie, qui sont exclus des Chapitres précédents de la Section XV, qui ne répondent pas à la notion des machines et appareils …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

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