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Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… et les arômes sont libérés et uniquement la nicotine est absorbée par la muqueuse de la gencive. Ce produit est à …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la …

Legal note

… d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, …

Legal note

… de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …

Legal note

… autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur …

Legal note

… ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… totale en poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …

Legal note

… totale en poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …

Legal note

… 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… glycol, chlorure de sodium, acide citrique, alcool, parfum, substances aromatiques et excipients. Le produit est …

Section XI

Section XX > Chapitre 95

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